MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : boutique-coiffeur.com Les informations ci-dessous :
1. Déclaration légales :
Le Propriétaire est : Nahla DELMAS
Adresse du propriétaire : 20, Rue Émile Zola 37120 – Luzé
Le Créateur du site internet : Basil LANDRY
Le Directeur de la publication : Iwan BROUSSE
Par quel moyen entrer en contact avec le Directeur de la publication : contact@boutique-coiffeur.com
Le Réalisateur est : Bettina BOULARD
Ou contacter le Webmaster : contact@boutique-coiffeur.com
Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : boutique-coiffeur.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site internet boutique-coiffeur.com regroupe plusieurs services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site boutique-coiffeur.com. Le site boutique-coiffeur.com est actualisé de façon régulière par Bettina BOULARD.
Iwan BROUSSE s’efforce de fournir sur le site internet boutique-coiffeur.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web boutique-coiffeur.com est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, boutique-coiffeur.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, boutique-coiffeur.com ne pourrait être designé comme responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Iwan BROUSSE est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site web boutique-coiffeur.com, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de Iwan BROUSSE, directeur du site suivant même partielle du site suivant boutique-coiffeur.com, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, excepté autorisation préalable de Iwan BROUSSE, propriétaire du site suivant à cette adresse : contact@boutique-coiffeur.com, à défaut elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
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L’usager est donc tenu informé que au cours de ses utilisatations sur le site suivant boutique-coiffeur.com, un ou des cookies peuvent s’installer mécaniquement sur son ordinateur grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un bloc de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui l’utilise, en revanche qui enregistre des données concernant la navigation de l’usager sur le site web.
La configration du programme de navigation tolère d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de contester de la façon expliquée à cette adresse : www.boutique-coiffeur.com. La mise en place peut toutefois de régler le navigateur de son ordinateur afin de rejeter l’installation des cookies, sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’avoir accès à certains secteurs. Pour tout barrage des cookies, cherchez dans un outil de recherche : blocage des cookies et suivez les enseignements en fonction de votre version de navigateur.
6. Protection des personnes et biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web boutique-coiffeur.com, Iwan BROUSSE ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de plusieurs services mis à disposition par le site web boutique-coiffeur.com. L’utilisateur offre ces données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’usagé du site boutique-coiffeur.com le devoir ou non de fournir ces données.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, les fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, envoyez une demande à boutique-coiffeur.com par email : contact@boutique-coiffeur.com ou via lettre manuscrite signée, jointe d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.
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Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).
